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Brevet européen · EP3413833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3413833
Numéro de demande
EP17700740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
A63B 71/08 (2006.01)
Priorité
GB 201602485 11.02.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050092 16.01.2017
Publication PCT
WO2017/137717 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

LOVAT, Anthony

Shenley Hertfordshire WD7 9JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.