ENSEMBLE D'INSTRUMENTS DE MODELAGE DU NEZ, PROCÉDÉ DE RÉALISATION ET PROCÉDÉ DE MODELAGE DU NEZ
Brevet européen · EP3413849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3413849
- Numéro de demande
- EP17706169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651022 09.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052551 06.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137356 17.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 13 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 13 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- S.e.l.a.r.l De Medecins Plasticiens Paris, 21 avenue d'Eylau, 75116 Paris, France → ORTHONOSE, 13-15 Cours du Chapeau-Rouge, 33000 Bordeaux, France
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
2 entrées antérieures
- 22 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
75116 Paris, FR
75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.