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Brevet européen · EP3414050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414050
- Numéro de demande
- EP17704453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 27/06 (2006.01)B24B 41/06 (2012.01)B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 1/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016102218 09.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052853 09.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137490 17.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.