ZIERPLATTE MIT EINER INDUKTIVEN SPULE
Brevet européen · EP3414091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414091
- Numéro de demande
- EP17709817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 21/08 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)H02J 50/70 (2016.01)B32B 23/06 (2006.01)H01F 27/36 (2006.01)H01F 38/14 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)B32B 5/22 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 21/06 (2006.01)B32B 21/10 (2006.01)B32B 23/08 (2006.01)B32B 23/10 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 29/02 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016241 09.02.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050079 09.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/138812 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
KJELLANDER, Birgitta Katarina Charlotte
6002 SM Weert, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.