PROCÉDÉ DE FABRICATION DE DOCUMENTS DE SÉCURITÉ ET DOCUMENTS CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP3414104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414104
- Numéro de demande
- EP17702657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 9 févr. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 25/455 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/47 (2014.01)B42D 25/475 (2014.01)B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)B41M 3/12 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651072 10.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052588 07.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137369 17.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.01.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
BORDE, Xavier
35410 Osse, FR
GILLOT, Julien
35410 Veneffles, FR
BRIANTAIS, Didier
35410 Chateaugiron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.