PROCÉDÉ DE FABRICATION DE DOCUMENTS DE SÉCURITÉ ET DOCUMENTS CORRESPONDANTS

Brevet européen · EP3414104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414104
Numéro de demande
EP17702657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
18 nov. 2020
Radié
9 févr. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 25/455 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/47 (2014.01)
B42D 25/475 (2014.01)
B42D 25/346 (2014.01)
B42D 25/435 (2014.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B41M 3/12 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
Priorité
FR 1651072 10.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052588 07.02.2017
Publication PCT
WO2017/137369 17.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 7 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.01.2021

  4. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

BORDE, Xavier

35410 Osse, FR

GILLOT, Julien

35410 Veneffles, FR

BRIANTAIS, Didier

35410 Chateaugiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.