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Brevet européen · EP3414146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414146
Numéro de demande
EP17706370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/24 (2006.01)
B62D 25/24 (2006.01)
B62D 25/08 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
B60R 13/07 (2006.01)
F16K 15/03 (2006.01)
Priorité
US 201662293525 P 10.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/017169 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/139459 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

RICHARDSON, Henry

Washington, MI 48095, US

MANGIAPANE, Alexander

Macomb Twp MI 48042, US

HOLSTINE, Nick

Royal Oak MI 48067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.