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Brevet européen · EP3414155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414155
Numéro de demande
EP17708568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
3 nov. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 21/18 (2006.01)
B63B 21/10 (2006.01)
B63B 21/50 (2006.01)
B63B 21/08 (2006.01)
Priorité
GB 201602400 10.02.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050368 10.02.2017
Publication PCT
WO2017/137775 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

CLAYSON, Andrew

Dundee DD1 3BU, GB

SMITH, David

Dundee DD4 7HF, GB

TAYLOR, Richard

Kendal Cumbria LA9 6FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.