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Brevet européen · EP3414365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414365
- Numéro de demande
- EP17702054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C25F 3/04 (2006.01)C23C 22/78 (2006.01)B21D 22/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 16152889 27.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051519 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129605 03.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
50969 Köln, DE
53347 Alfter, DE
53175 Bonn, DE
41334 Nettetal, DE
53340 Meckenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.