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Brevet européen · EP3414365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414365
Numéro de demande
EP17702054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
17 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C25F 3/04 (2006.01)
C23C 22/78 (2006.01)
B21D 22/20 (2006.01)
Priorité
EP 16152889 27.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051519 25.01.2017
Publication PCT
WO2017/129605 03.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2019

  6. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

KERNIG, Bernhard

50969 Köln, DE

ECKHARD, Kathrin

53347 Alfter, DE

BRINKMAN, Henk-Jan

53175 Bonn, DE

HIRSCHMANN, Frank

41334 Nettetal, DE

NITZSCHE, Gernot

53340 Meckenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.