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Brevet européen · EP3414414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414414
- Numéro de demande
- EP17750761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/08 (2006.01)G08B 29/20 (2006.01)E05B 45/00 (2006.01)G05B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615041568 11.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/017206 09.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/139475 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
PETRUCCI, Carlo Q.
Carlsbad California 92011, US
ANDERSON, Howard
Pella Iowa 50219, US
BERNHAGEN, Todd
Pella Iowa 50219, US
PERMENTER, Andrew
Carlsbad California 92011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.