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Brevet européen · EP3414414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414414
Numéro de demande
EP17750761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
21 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/08 (2006.01)
G08B 29/20 (2006.01)
E05B 45/00 (2006.01)
G05B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201615041568 11.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/017206 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/139475 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

PETRUCCI, Carlo Q.

Carlsbad California 92011, US

ANDERSON, Howard

Pella Iowa 50219, US

BERNHAGEN, Todd

Pella Iowa 50219, US

PERMENTER, Andrew

Carlsbad California 92011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.