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Brevet européen · EP3414429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414429
- Numéro de demande
- EP17703760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 5/04 (2006.01)F04C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201602251 08.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052744 08.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137434 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 22 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Quantex Arc Limited, 85 Richford Street, London W6 7HJ, Royaume-Uni → PSG Germany GmbH, Hochstrasse 150-152, 47228 Duisburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
London SW6 6LW, GB
Cambridge CB1 3SY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.