VANNE DE DOSAGE LINEAIRE

Brevet européen · EP3414480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414480
Numéro de demande
EP17702660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 35/04 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
Priorité
FR 1650999 09.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052614 07.02.2017
Publication PCT
WO2017/137384 17.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Sonceboz Automotive S.A.

Sonceboz Automotive SA

Rue Rosselet-Challandes 5, 2605 Sonceboz

Inventeur

KLEIN, Alban

4600 Olten

FOUCAUT, Antoine

70190 Montarlot les Rioz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.