KÜHLMÖBEL
Brevet européen · EP3414504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414504
- Numéro de demande
- EP17705301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F25D 25/02 (2006.01)A47F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016102304 10.02.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100057 30.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/137031 17.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Nilsson, Rickard
65558 Balduinstein, DE
Inventeur
Nilsson, Rickard
65558 Balduinstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.