OPTISCHES FREQUENZMISCHMODUL
Brevet européen · EP3414623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414623
- Numéro de demande
- EP17710026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/35 (2006.01)
- Priorité
- GB 201602591 12.02.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050276 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137728 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 28 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 14 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.12.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Glasgow Strathclyde G20 0SP, GB
Glasgow Strathclyde G20 0SP, GB
Glasgow Strathclyde G20 0SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.