MONTRE-BRACELET REVERSIBLE ET A CONFIGURATIONS MULTIPLES

Brevet européen · EP3414630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414630
Numéro de demande
EP17702656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
12 mai 2021
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2016/155594 12.02.2016
CH 1892016 12.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052565 06.02.2017
Publication PCT
WO2017/137359 17.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  5. 2 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.09.2021

  6. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

Raffy, Pascal

1185 Mont-sur-Rolle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Raffy, Pascal

1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.