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Brevet européen · EP3414760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414760
Numéro de demande
EP17706610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G10L 19/008 (2013.01)
Priorité
US 201662294946 P 12.02.2016
US 201715422988 02.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/016418 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/139190 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

CHEBIYYAM, Venkata Subrahmanyam Chandra Sekhar

San Diego, California 92121-1714, US

ATTI, Venkatraman

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.