POTENTIALFREIER MAGNET FÜR EIN MASSENSPEKTROMETER
Brevet européen · EP3414771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414771
- Numéro de demande
- EP17702892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01J 49/28 (2006.01)H01J 49/20 (2006.01)H01F 7/20 (2006.01)
- Priorité
- LU 92970 08.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052635 07.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137390 17.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 31 oct. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- IPSILON BENELUX S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève → IPSILON Luxembourg S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 15 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LECOMTE & PARTNERS S.a.r.l., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève → IPSILON BENELUX S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LECOMTE & PARTNERS S.a.r.l., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
6796 Grevenmacher, LU
4418 Soleuvre, LU
95-200 Pabianice, PL
5370 Schuttrange, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.