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Brevet européen · EP3414771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414771
Numéro de demande
EP17702892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01J 49/28 (2006.01)
H01J 49/20 (2006.01)
H01F 7/20 (2006.01)
Priorité
LU 92970 08.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052635 07.02.2017
Publication PCT
WO2017/137390 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 31 oct. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    IPSILON BENELUX S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève → IPSILON Luxembourg S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 15 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LECOMTE & PARTNERS S.a.r.l., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève → IPSILON BENELUX S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  6. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  7. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  8. 13 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LECOMTE & PARTNERS S.a.r.l., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

WIRTZ, Tom

6796 Grevenmacher, LU

BARRAHMA, Rachid

4418 Soleuvre, LU

ANDRZEJEWSKI, Roch

95-200 Pabianice, PL

DOWSETT, David

5370 Schuttrange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.