SYNCHRONISATION VON TRAKTIONSWANDLERN

Brevet européen · EP3414829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414829
Numéro de demande
EP17703406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02P 5/74 (2006.01)
H02M 1/00 (2007.01)
Priorité
EP 16154719 08.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052395 03.02.2017
Publication PCT
WO2017/137324 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

  6. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.