PROCÉDÉ DE TRANSMISSION DE DONNÉES DANS UNE COMMUNICATION MULTI-CHEMIN
Brevet européen · EP3414873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3414873
- Numéro de demande
- EP17703132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/805 (2013.01)H04L 12/863 (2013.01)H04L 12/807 (2013.01)H04L 12/841 (2013.01)H04L 12/707 (2013.01)
- Priorité
- FR 1650982 08.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052333 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/137314 17.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
GUILLEMIN, Fabrice
22560 Pleumeur Bodou, FR
HOUZE, Patrice
35700 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.