WÄRMEERZEUGER

Brevet européen · EP3414973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414973
Numéro de demande
EP17705941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H05B 6/10 (2006.01)
Priorité
GB 201602399 10.02.2016
GB 201618275 28.10.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050369 10.02.2017
Publication PCT
WO2017/137776 17.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  3. 4 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 28 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 28.05.2020

  6. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Rotaheat Limited

Sandgate Netton Street Bishopstone, Salisbury Wiltshire SP5 4DF, GB

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

THOMPSON, Robert

Salisbury Wiltshire SP5 4DF, GB

TULLOCH, Andrew

Reading Berkshire RG2 9QA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.