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Brevet européen · EP3415072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3415072
- Numéro de demande
- EP18173822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2018
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)A61B 1/055 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017111306 23.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Zehnder, Stefan
78532 Tuttlingen, DE
Höfig, Siegfried
78532 Tuttlingen, DE
Heni, Andreas
78532 Tuttlingen, DE
Limberger, Andreas
78532 Tuttlingen, DE
Samson, Jean-Sebastien
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.