WEARABLE-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3415080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415080
Numéro de demande
EP17305704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 5/369 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 26 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 20 janv. 2025

    Transféré

    Titulaire
    DREEM, 34 boulevard des Italiens, 75009 Paris, France → REDNEURON SAS, 17-21 rue Saint-Fiacre, 75002 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 20.01.2025

  5. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  6. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  7. 29 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  8. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

REDNEURON SAS

17-21 rue Saint-Fiacre, 75002 Paris, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

EMERICH, Pierre

75011 Paris, FR

MERCIER, Hugo

75010 Paris, FR

KERBAUL, Camille

75018 Paris, FR

HERRERA, Martin

92100 Boulogne-Billancourt, FR

SOULET DE BRUGIERE, Quentin

75001 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.