ELEKTRODE, TRAGBARE-ANORDNUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP3415081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3415081
- Numéro de demande
- EP17305713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 5/291 (2021.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 26 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 20 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- DREEM, 34 boulevard des Italiens, 75009 Paris, France → REDNEURON SAS, 17-21 rue Saint-Fiacre, 75002 Paris, France
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 10 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
75011 Paris, FR
75014 Paris, FR
75010 Paris, FR
75018 Paris, FR
92100 Boulonge-Billancourt, FR
75001 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.