ZAHNROHLING MIT EINEM EINSATZ
Brevet européen · EP3415114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3415114
- Numéro de demande
- EP17175940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)A61C 13/08 (2006.01)A61C 13/083 (2006.01)A61C 13/087 (2006.01)A61C 13/09 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 4 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 2 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 24 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
28007 MADRID, ES
9451 Kriessern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.