PROTHESE FÜR KARDIOVASKULÄRE KLAPPE

Brevet européen · EP3415119 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415119
Numéro de demande
EP18168180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
19 déc. 2018
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
IT MI20102102 12.11.2010
Divisionnaire de
EP11805596
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRÉ ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Innovheart S.r.l.

Via Giovannino De Grassi, 11, 20123 Milano (MI), IT

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRÉ ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

RIGHINI, Giovanni

1196 Gland

ZANON, Sarah

1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.