PLANCHE DE GLISSE

Brevet européen · EP3415206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415206
Numéro de demande
EP18177628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2018
Publié
19 déc. 2018
Délivré
2 déc. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1755493 16.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

SKIS ROSSIGNOL

Skis Rossignol

98 rue Louis Barran, 38430 Saint Jean de Moirans, FR

Inventeur

SERCLERAT, Vincent

38000 GRENOBLE, FR

RACT, Jean-Pierre

38000 GRENOBLE, FR

KRUAJITCH, André-Jean

38500 LA BUISSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.