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Brevet européen · EP3415410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415410
Numéro de demande
EP16889875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
19 déc. 2018
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 5/025 (2013.01)
A61G 5/10 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
A61G 5/04 (2013.01)
Priorité
JP 2016023304 10.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/075054 26.08.2016
Publication PCT
WO2017/138174 17.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Accurate Systems Inc.

4-7-5, Sotokanda Chiyoda-Ku, Tokyo 1010021, JP

Toyoda Iron Works Co., Ltd.

4-50, Hosoya-cho, Toyota-shi Aichi 471-8507, JP

National Institute for Environmental Studies

16-2 Onogawa, Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8506, JP

Inventeur

KONDO, Yoshinori

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8506, JP

YASU, Junichi

Tokyo 101-0041, JP

KANO, Mitsutoshi

Toyota-shi Aichi 471-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.