COMPOSITIONS BITUMINEUSES A BASE DE DERIVES PHOSPHORIQUES

Brevet européen · EP3415479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415479
Numéro de demande
EP18179042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2014
Publié
19 déc. 2018
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C04B 26/26 (2006.01)
C08K 3/18 (2006.01)
C08K 3/32 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
E01C 7/18 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
FR 1361031 12.11.2013
Divisionnaire de
EP14798750
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 14 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.11.2024

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Inventeur

MOUAZEN, Mouhamad

92000 NANTERRE, FR

BOTEL, Romuald

38121 CHONAS L'AMBALLAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.