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Brevet européen · EP3415553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415553
Numéro de demande
EP17750310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
5 janv. 2022
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
C08G 69/48 (2006.01)
C08L 1/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
D21H 11/18 (2006.01)
Priorité
JP 2016023532 10.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/004663 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/138589 17.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

FUSHIMI, Hayato

Tokyo 104-0061, JP

SAKAI, Koh

Tokyo 104-0061, JP

SUNAGAWA, Hirokazu

Tokyo 104-0061, JP

BANZASHI, Go

Tokyo 104-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.