BOHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3415708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415708
Numéro de demande
EP18160727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2018
Publié
19 déc. 2018
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E21B 7/04 (2006.01)
E21B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017113247 16.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  6. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  7. 23 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  8. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.