STOSSWELLENGENERATOR MIT EINER KUNKEL
Brevet européen · EP3415710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3415710
- Numéro de demande
- EP18180064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E21B 28/00 (2006.01)C02F 1/34 (2006.01)C02F 1/40 (2006.01)E21B 37/00 (2006.01)E21B 43/00 (2006.01)E21B 43/26 (2006.01)E21B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201361810858 P 11.04.2013US 201313866134 19.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 10 mai 2024
Séquestre inscrit
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Bern-Mittelland, Dienststelle Mittelland, Poststrasse 25, 3071 Ostermundigen
Publié dans Swissreg le 10.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
McGhin, Cary
Sugar Hill, GA Georgia 30518, US
Cioanta, Iulian
Milton, GA Georgia 30004, US
Office des poursuites
Betreibungsamt Bern-Mittelland Dienststelle Mittelland
3071 Ostermundigen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.