STOSSWELLENGENERATOR MIT EINER KUNKEL

Brevet européen · EP3415710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415710
Numéro de demande
EP18180064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2014
Publié
19 déc. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E21B 28/00 (2006.01)
C02F 1/34 (2006.01)
C02F 1/40 (2006.01)
E21B 37/00 (2006.01)
E21B 43/00 (2006.01)
E21B 43/26 (2006.01)
E21B 7/24 (2006.01)
Priorité
US 201361810858 P 11.04.2013
US 201313866134 19.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 10 mai 2024

    Séquestre inscrit

    Office des poursuites
    Betreibungsamt Bern-Mittelland, Dienststelle Mittelland, Poststrasse 25, 3071 Ostermundigen

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 2 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  5. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

McGhin, Cary

Sugar Hill, GA Georgia 30518, US

Cioanta, Iulian

Milton, GA Georgia 30004, US

Office des poursuites

Betreibungsamt Bern-Mittelland Dienststelle Mittelland

3071 Ostermundigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.