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Brevet européen · EP3415774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415774
Numéro de demande
EP18173233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
19 déc. 2018
Délivré
4 nov. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 9/03 (2006.01)
Priorité
JP 2017115159 12.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Daido Metal Company Ltd.

13F, Nagoya Hirokoji Bldg. 3-1, Sakae 2-chome Naka-ku, Nagoya, JP

Inventeur

SAKURAI, Shinichi

Inuyama-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.