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Brevet européen · EP3415803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3415803
Numéro de demande
EP18177059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2018
Publié
19 déc. 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 7/00 (2006.01)
F16N 19/00 (2006.01)
F16N 23/00 (2006.01)
F01D 25/18 (2006.01)
F01M 11/04 (2006.01)
Priorité
US 201715620180 12.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

United Technologies Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

STACHOWIAK, David Allen

Manchester, CT Connecticut 06040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.