KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3415835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3415835
- Numéro de demande
- EP16889963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/22 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016021449 08.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087909 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/138262 17.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBUSAWA Ryou
Tokyo 105-0022, JP
MURAMATSU Naoki
Tokyo 105-0022, JP
YONEKURA Kouji
Tokyo 105-0022, JP
KINOSHITA Hiroki
Tokyo 105-0022, JP
SASAKI Hajime
Tokyo 105-0022, JP
HIRAO Kazuho
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.