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Brevet européen · EP3416161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416161
- Numéro de demande
- EP18177411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G10K 11/168 (2006.01)E04B 1/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017113033 13.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Späh, Moritz
73525 Schwäbisch-Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.