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Brevet européen · EP3416392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416392
- Numéro de demande
- EP17750181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 19 déc. 2018
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04N 21/234 (2011.01)G02B 27/02 (2006.01)G09G 5/00 (2006.01)G09G 5/36 (2006.01)G09G 5/377 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)H04N 21/2662 (2011.01)
- Priorité
- JP 2016022622 09.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/004065 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/138458 17.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI, Akira
Tokyo 108-0075, JP
SUGAWARA, Akihiko
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.