KÖRPERZUSTANDSKLASSIFIZIERUNG

Brevet européen · EP3416548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3416548
Numéro de demande
EP17752563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/0537 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G16H 10/60 (2018.01)
G16H 20/30 (2018.01)
G16H 20/60 (2018.01)
G16H 50/30 (2018.01)
G16H 50/70 (2018.01)
Priorité
US 201662295971 P 16.02.2016
US 201662380236 P 26.08.2016
Demande PCT
PCT/AU2017/050127 15.02.2017
Publication PCT
WO2017/139838 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Impedimed Limited

Unit 1, 50 Parker Court, Pinkenba, QLD 4008, AU

Inventeur

CARREON, Richard Roland

Fallbrook, California 92028, US

COSENTINO, Jack Gerald

Savage, Minnesota 55378, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.