BESTIMMUNG VON DYNAMISCHEN DRR
Brevet européen · EP3416561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416561
- Numéro de demande
- EP16704659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2016
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/12 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)G06T 7/20 (2017.01)A61N 5/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/053291 16.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/140352 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 29 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Brainlab SE, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 23 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 23.05.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
81829 München, DE
81829 München, DE
81829 München, DE
81829 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.