VORRICHTUNG ZUR KNOCHENFIXATION
Brevet européen · EP3416575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416575
- Numéro de demande
- EP16706788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2016
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000032 19.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/139903 24.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.