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Brevet européen · EP3416601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416601
- Numéro de demande
- EP17704473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)A61F 13/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016102684 16.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053106 13.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/140604 24.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
1 entrée antérieure
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
89547 Gerstetten, DE
89233 Burlafingen, DE
97204 Höchberg, DE
89129 Langenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.