THERAPIEGERÄT
Brevet européen · EP3416605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416605
- Numéro de demande
- EP17718808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016000943 U 15.02.2016DE 202016000944 U 15.02.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100116 15.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/140302 24.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 6 févr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lime Medical GmbH, Große Bleiche 30, 55116 Mainz, Allemagne → Lime Medical GmbH, Hauptstrasse 17 + 19, Alte Waggonfabrik (Gebäude 6306), 55120 Mainz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.02.2021
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
LINDEMANN, Pascal
55122 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.