MODULATION VON SCHLAGANFALL-ASSOZIIERTER HYPOXIE
Brevet européen · EP3416673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416673
- Numéro de demande
- EP17708103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/16 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662296009 P 16.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/018233 16.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/143104 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.02.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
San Carlos CA 94070-2727, US
San Carlos CA 94070-2727, US
San Carlos CA 94070-2727, US
San Carlos CA 94070-2727, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.