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Brevet européen · EP3416710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416710
- Numéro de demande
- EP17705482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201602939 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050377 13.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141018 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
MORRIS, Stephen Wynford
Sullington, Sussex RH20 3EZ, GB
HACKETT, David
Canterbury, Kent CT3 2BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.