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Brevet européen · EP3416714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3416714
Numéro de demande
EP17753917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
10 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 39/06 (2006.01)
Priorité
US 201662296865 P 18.02.2016
US 201662351040 P 16.06.2016
US 201662367748 P 28.07.2016
US 201662413784 P 27.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/018350 17.02.2017
Publication PCT
WO2017/143176 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Smiths Medical ASD, Inc.

6000 Nathan Lane North, Plymouth, MN 55442, US

Inventeur

AKCAY, Gursel

Plymouth MN 55442, US

FELICITO, Kathryn

Plymouth MN 55442, US

ROEHL, Christopher

Plymouth MN 55442, US

BREINDEL, Jay, T.

Plymouth MN 55442, US

MUSKATELLO, James

Plymouth MN 55442, US

CHHEDA, Harsh, D.

Plymouth MN 55442, US

ABITABILO, James, Edward

Plymouth MN 55442, US

GORAL, David, J.

Plymouth MN 55442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.