DUFTSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3416729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416729
- Numéro de demande
- EP17706859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 15/00 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61L 9/014 (2006.01)
- Priorité
- GB 201602664 15.02.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050395 15.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141030 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
MARTINEZ-SANTIAGO, Jose
Cambridge Cambridgeshire CB22 3EG, GB
COULSTON, Roger
Cambridge Cambridgeshire CB22 3EG, GB
TANNER, Alexander
Cambridge Cambridgeshire CB22 3EG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.