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Brevet européen · EP3416868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3416868
Numéro de demande
EP17705616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/06 (2006.01)
B62B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016102739 17.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053495 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/140776 24.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  4. 21 sept. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Wanzl GmbH & Co. KGaA, Postfach 1129, 89336 Leipheim, Allemagne → Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

GASCHE, Thomas

89340 Leipheim, DE

STÖCKLE, Dieter

89361 Landensberg, DE

TATIC, Aleksandar

89075 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.