DOSIERVERFAHREN UND FÜLLMASCHINE
Brevet européen · EP3416892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3416892
- Numéro de demande
- EP17716601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 22/00 (2006.01)B65B 3/28 (2006.01)G01G 17/04 (2006.01)B65B 57/14 (2006.01)B65B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20160896 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/050915 17.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141206 24.08.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
RAGAZZINI, Ivan
40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT
ZAULI, Gianluca
40064 Ozzano dell'Emilia (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.