PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE COMPOSÉS AMINOTHIOLESTER ET LEURS SELS

Brevet européen · EP3416944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3416944
Numéro de demande
EP17705855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07C 319/28 (2006.01)
C07C 327/22 (2006.01)
Priorité
FR 1651283 17.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053457 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/140754 24.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 13 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  6. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Advanced Biodesign

"Les allées du Parc" 575/655 allée des Parcs, 69800 Saint Priest, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DE CARNE-CARNAVALET, Benoit

63200 Riom, FR

ROOL, Patrice

63200 Riom, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.