PFOSTEN FÜR EIN ZAUNSYSTEM
Brevet européen · EP3417128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417128
- Numéro de demande
- EP17753560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 17/20 (2006.01)E04H 17/24 (2006.01)A01K 3/00 (2006.01)E04H 17/08 (2006.01)E04H 17/12 (2006.01)
- Priorité
- NZ 16717229 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/NZ2017/050017 17.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/142426 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
WADE, Robert Andrew
Hamilton 3204, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.