SOLENOID-PUMPE
Brevet européen · EP3417172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417172
- Numéro de demande
- EP17714003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)F04B 53/02 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20165515 U 15.02.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000111 13.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141099 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 10 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.12.2021
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
22015 Gravellona ed Uniti (CO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.