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Brevet européen · EP3417189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417189
Numéro de demande
EP17702069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/029 (2012.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102016202514 18.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051612 26.01.2017
Publication PCT
WO2017/140473 24.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

Inventeur

STRASSER, Dirk

58339 Breckerfeld, DE

MÜNCH, Jörg

42399 Wuppertal, DE

SPERLICH, Ralf

58452 Witten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.